Lisons cet exemple d'exigence.
Notes:
(1) Intitulé du sujet de cette exigence. Dans cet exemple, l'intitulé est « Gestion des déchets ».
(2) Intitulé du sous-sujet de cette exigence. Dans cet exemple, l'intitulé du sous-sujet est « Déchets dangereux généraux ».
(3) L'exigence elle-même (y compris le code d'identification de l'exigence, sa portée, ainsi que la juridiction compétente).
(4) Cochez ici pour indiquer si cette exigence est applicable à votre établissement.
(5) Cochez ici pour indiquer si votre établissement est en conformité avec cette exigence.
(6) Saisissez et enregistrez votre commentaire dans cette zone.
(7) Votre commentaire le plus récent pour cette exigence (provenant soit d'un utilisateur, soit du système).
(8)* Cliquez ici pour en savoir plus sur cette exigence. Cela inclut les notes explicatives, tout document connexe nécessaire et les citations réglementaires.
(9) Votre historique de commentaires (utilisateur/système) pour cette exigence.
(10) Les versions de cette exigence éditées par Enhesa (si des modifications réglementaires ou des mises à jour ont été effectuées par les experts en réglementation d'Enhesa).
*Une explication supplémentaire pour l'élément (8).
Si vous cliquez sur l'élément (8) pour développer les « Détails supplémentaires » de cette exigence, vous devriez pouvoir voir des informations complémentaires, telles que :
(1) Notes explicatives sur cette exigence, afin de vous aider à comprendre celle-ci;
(2) Documents connexes à obtenir ou à préparer (le cas échéant);
(3) Règlements connexes et numéros d'articles cités. Vous pouvez cliquer sur ces règlements pour vérifier plus en détail.