Calendrier de mise à jour du tableau de bord de conformité
Enhesa met à jour le tableau de bord de conformité selon un calendrier mensuel ou trimestriel, en même temps que les outils d'audit d'Enhesa. Lors de cette mise à jour, nos experts publient toutes les nouvelles exigences ainsi que les exigences mises à jour dans la base de données d'Enhesa. Pour connaître la fréquence de publication, consultez l'onglet « Outils d'audit » qui vous fournira également la date estimée de la prochaine publication.
Nouvelles exigences et nouveaux règlements
Les nouvelles exigences ajoutées à la base de données d'Enhesa seront ajoutées à la section « à examiner » du tableau de bord de votre établissement. Il s'agit d'éléments pour lesquels vous n'avez pas encore pris de décision.
Modifications majeures des exigences existantes
Toute exigence existante ayant fait l'objet d'un changement réglementaire explicite ou implicite sera signalée comme un changement majeur. Ces exigences seront signalées et notre système vous demandera de réévaluer la réponse que vous aviez donnée précédemment.
Changement réglementaire explicite : Lorsqu'il y a eu un changement d'une exigence existante, suite à un changement réglementaire explicite, c'est-à-dire lorsqu'il y a un changement substantiel du texte principal de la législation.
Modification réglementaire implicite : Lorsqu'il y a eu un changement à une question de conformité existante, suite à un changement réglementaire implicite. Cela signifie qu'il n'y a pas de changement dans le texte principal d'une Question de Conformité, mais que les valeurs dans un document ou une annexe référencée ont changé.
Changements mineurs
Changement éditorial : qui n'a pas d'impact sur le sens : Il s'agit d'un changement dans une question de conformité existante qui n'a pas d'impact sur le sens.
Amélioration des conseils/de l'analyse : Il s'agit d'un changement apporté à une question de conformité existante, mais qui n'entraîne pas d'exigences supplémentaires ou nouvelles.
Aucun changement : Lorsque seule la date de recherche est modifiée pour une question de conformité existante.
Les changements majeurs, qu'ils soient explicites ou implicites, sont indiqués par les chiffres surlignés en jaune dans le tableau de bord de l'entreprise.
Si vous cliquez sur les chiffres surlignés en jaune, vous accédez au niveau des informations de conformité présentées ci-dessous.
Pour afficher plus de détails sur les modifications majeures, cliquez sur « Afficher les modifications ». Si des exigences ont été modifiées depuis que la Scorecard a été téléchargée dans le tableau de bord, le nombre d'exigences modifiées est indiqué dans la colonne « Mises à jour majeure » du tableau de bord de l'établissement.
Nous pouvons voir ici les deux types de changements majeurs, accompagnés d'explications.