Le nouveau service des prévisions réglementaires d'Enhesa vous fournit des rapports sur les changements réglementaires récents/à venir, au sujet notamment des lois adoptées, propositions, ou encore développements politiques. Il vous procure également des notifications par e-mail personnalisées, afin de vous permettre de rester informé quant aux derniers développements réglementaires signalés.
Connectez-vous à l'outil des prévisions réglementaires
Connectez-vous au site web d'Enhesa https://www.ehsmonitor.com/ et cliquez sur List of Forecasters sous l'onglet Prévisions réglementaires.
Page d'acceuil des prévisions réglementaires
Vous pouvez voir les éléments clés suivants au sein de la page d'accueil des prévisions réglementaires :
[1] Vue géographique : Affichez les prévisionnistes réglementaires disponibles par emplacement géographique.
[2] Vue thématique : Afficher les prévisionnistes réglementaires disponibles par rubrique. → Veuillez vous rendre à la section "Option d'affichage par thématique" ci-dessous, afin d'en apprendre davantage.
[3] Vue des prévisionnistes : Liste des rapports réglementaires récents disponibles. → Veuillez vous rendre à la section "Option d'affichage des prévisionnistes" ci-dessous, afin d'en apprendre davantage.
[4] Filtres sauvegardés : Ce volet enregistre tous vos filtres disponibles, chaque filtre indiquant les prévisionnistes réglementaires disponibles qui répondent aux critères prédéfinis par celui-ci.
[5] Juridictions : Sous la "Vue géographique", cette colonne "Juridictions" énumère vos juridictions contractuelles.
[6] Réglementations : Indique le nombre total de prévisions réglementaires disponibles concernant les nouvelles réglementations adaptées/modifiées.
[7] Propositions : Indique le nombre total de prévisions réglementaires disponibles concernant les propositions réglementaires.
[8] Autres : Indique le nombre total de prévisions réglementaires disponibles concernant d'autres types de rapports. En voici quelques uns, la politique, la jurisprudence, les orientations et les informations générales.
[9] Options de filtres : Appliquez ces filtres pour afficher vos prévisions réglementaires en fonction des différentes juridictions, sujets, types, dates de mise en œuvre, etc.
[10] Options Créer/Supprimer un filtre : Appliquez cette option pour créer/supprimer vos filtres/vues personnalisés. Et Personnalisez vos notifications par e-mail.
[11] Toutes les prévisions réglementaires : Cette vue/filtre par défaut vous permet de toujours voir tous les prévisionnistes réglementaires sous contrat.
[12] Option de langue : Cliquez pour changer votre langue de préférence.
[13] Barre de recherche : Recherchez par mots-clés. Veuillez utiliser la même langue pour les mots-clés que vous recherchez.
[14] Types de rapport : Cliquez sur les nombres indiqués dans les différentes colonnes afin d'accéder aux prévisionnistes disponibles. → Veuillez vous rendre à la section "Lire des prévisions réglementaires" ci-dessous, afin d'en apprendre davantage sur les prévisionnistes.
Option d'afficahge par thématique
Sous l'option "[2] Afficher les sujets", nous pouvons voir les prévisionnistes réglementaires disponibles par thème.
Option d'affichage des prévisionnistes
Sous l'option "[3] Afficher les prévisions réglementaires", vous pouvez voir les prévisionnistes réglementaires récemment publiés.
Lire des prévisions réglementaires
L'outil des prévisions réglementaires (voir la capture d'écran ci-dessous) comprend typiquement les éléments suivants,
[A] Titre et résumé desdites prévisions réglementaires.
[B] Impacts sur les activités : Quel sera l'impact commercial du problème signalé ?
[C] Documents sources : Le document source du problème signalé.
[D] Modifications signalés : L'analyse détaillée de ce prévisionniste réglementaire.
[E] Mises en œuvre : Les principales dates de mise en œuvre de la loi rapportée.
[F] Exigences de base liées : Le règlement/la loi collecté(e) dans les fondations juridiques d'Enhesa, s'il existe.